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Marques déposées par monsieur Jean-Pierre CHEVENEMENT
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REPUBLIQUE MODERNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REPUBLIQUE MODERNE
M. Jean-Pierre CHEVENEMENT

Numéro de dépôt :
1286431
Date de dépôt :
11/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/1994

Présentation de la marque REPUBLIQUE MODERNE

Déposée le 11 octobre 1984 par monsieur Jean-Pierre CHEVENEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REPUBLIQUE MODERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Pierre CHEVENEMENT domicilié(e) 22, rue Descartes, 75005 Paris - France.

La marque REPUBLIQUE MODERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPUBLIQUE MODERNE est expirée depuis le 11 octobre 1994.

Jean-Pierre CHEVENEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MOUVEMENT DES CITOYENS , L'AUTRE POLITIQUE


M. Jean-Pierre CHEVENEMENT - 22, rue Descartes, 75005 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Périodique d'actualité politique, économique, social et culturel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.